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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONALIS
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SAMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMAS
TONALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635102
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque SAMAS

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TONALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONALIS domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge - France.

La marque SAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMAS est expirée depuis le 19 juillet 2006.

TONALIS a également déposé les autres marques suivantes : SAMAS , SAMINDUS , HYDROFLUX SAMINDUS , SAMINDUS , HYDROFLUX SAMINDUS


TONALIS Société Anonyme - 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL - France


VANDER-HEYM Serge - France


Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318682 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Remorques-citernes, épandeurs de lisier

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.